Jean-Yves Audouin


De: AUDOUIN (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036770117(source JORF)
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
3°
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029413742(source JORF)
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire et ancien conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024377401(source JORF)
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire et ancien conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
3
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission prévue par l'article 3 du décret n° 96-28 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018650530(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Jean-Yves Audouin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2007-07-05"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000279518(source JORF)
admission
15 Mai 200715/05/2007
De: Audouin (Jean-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 27 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-27"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Jean-Yves Audouin
conseiller maître
Objet:
membre titulaire de la commission pour la transparence et la qualité des cessions du domaine immobilier de l'Etat
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Hervé-Adrien Metzger
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000266687(source JORF)
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Jean-Yves Audouin
conseiller maître en service extraordinaire de la Cour des comptes
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000634503(source JORF)
nomination
25 Janvier 200625/01/2006
De: Jean-Yves Audouin
préfet, conseiller maître à la Cour des comptes en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet, conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000419385(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Jean-Yves Audouin
préfet
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-08-26"
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000414236(source JORF)
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Jean-Yves Audouin
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000231056(source JORF)
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Jean Yves Audouin
directeur chargé de la protection et de la sécurité de l'Etat
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre du SGDN
Groupe:
Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000408599(source JORF)
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet. Officier du 19 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-11-19"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Jean-Yves Audouin
préfet de la Loire
Objet:
préfet hors cadre et placé en position de service détaché
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000576445(source JORF)
nomination
16 Mai 199916/05/1999
De: Jean-Yves Audouin
préfet hors cadre
Objet:
directeur, chargé de la protection et de la sécurité de l'Etat au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000209976(source JORF)
nomination
16 Mai 199916/05/1999
De: Jean-Yves Audouin
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la Loire
Remplace:M. Jean Daubigny
Groupe:
Préfecture de Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000196356(source JORF)
nomination
17 Novembre 199617/11/1996
De: Jean-Yves Audouin
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000738394(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Jean-Yves Audouin
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre délégué aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000190022(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Jean-Yves Audouin
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000735759(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199502/06/1995
De: Jean-Yves Audouin
Objet:
au cabinet du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000371197(source JORF)
nomination
02 Juin 199502/06/1995
De: Jean-Yves Audouin
préfet de la Vendée
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000545378(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Jean-Yves Audouin
préfet du Lot
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
Préfecture de Vendée
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000356468(source JORF)
nomination
25 Avril 199225/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.